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Brevet européen · EP3967516 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3967516
Numéro de demande
EP19927590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2019
Publié
16 mars 2022
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B60C 5/00 (2006.01)
B60C 19/00 (2006.01)
Priorité
JP 2019087679 07.05.2019
Demande PCT
PCT/JP2019/045970 25.11.2019
Publication PCT
WO2020/225938 12.11.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Inventeur

ISHIHARA, Taiga

Tokyo 104-8340, JP

WATANABE, Jun

Tokyo 104-8340, JP

YAMAGUCHI, Suguru

Tokyo 104-8340, JP

KATO, Keiichi

Tokyo 104-8340, JP

MUKAIGAWA, Tomonori

Tokyo 104-8340, JP

GOZU, Makoto

Tokyo 104-8340, JP

MITSUDA, Sho

Tokyo 104-8340, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.