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Brevet européen · EP3967548 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3967548
Numéro de demande
EP21194546
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2021
Publié
16 mars 2022
Délivré
9 oct. 2024
Radié
4 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60N 2/30 (2006.01)
B60N 2/22 (2006.01)
B60N 2/90 (2018.01)
Priorité
KR 20200117373 14.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 20 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

  3. 9 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

Parties

Inventeur

SHIN, Jae Kwang

18145 Gyeonggi-do, KR

LEE, Myung Soo

18120 Gyeonggi-do, KR

CHO, Chan Ki

25305 Gangwon-do, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.