PEPTIDE AUS RVG
Brevet européen · EP3967705 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3967705
- Numéro de demande
- EP21185265
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2015
- Publié
- 16 mars 2022
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07K 14/005 (2006.01)A61K 31/713 (2006.01)A61K 47/64 (2017.01)A61P 25/28 (2006.01)C07K 19/00 (2006.01)
- Divisionnaire de
- EP15881004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
EL-AGNAF, Omar M. Ali
Morecambe,Lancashire LA3 3SE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.