POLYCARBONATHARZZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3967724 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3967724
- Numéro de demande
- EP20801445
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2020
- Publié
- 16 mars 2022
- Délivré
- 28 févr. 2024
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08K 5/29 (2006.01)C08L 27/12 (2006.01)C08L 67/03 (2006.01)C08L 69/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019088498 08.05.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/016422 14.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/226034 12.11.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 28 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
Parties
Inventeur
KATAGIRI, Hiroo
Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-0016, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.