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Brevet européen · EP3967881 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3967881
Numéro de demande
EP20195422
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2020
Publié
16 mars 2022
Délivré
16 nov. 2022
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 2/10 (2006.01)
F04C 2/12 (2006.01)
F04C 13/00 (2006.01)
F04C 15/00 (2006.01)
F04C 15/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  3. 27 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

  4. 16 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

Parties

Inventeur

Grill, Pascal

94556 Neuschönau, DE

Absmeier, Michael

94513 Schönberg, DE

Saiko, Fabian

94566 Riedlhütte, DE

Hackl, Sebastian

94104 Tittling, DE

Nickl, Fabian

94513 Schönberg, DE

Zapf, Joachim

94481 Grafenau, DE

Kopp, Josef

94244 Teisnach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.