DICHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3967896 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3967896
- Numéro de demande
- EP20802340
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2020
- Publié
- 16 mars 2022
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- F16C 33/78 (2006.01)F16J 15/3204 (2016.01)F16C 19/52 (2006.01)F16C 19/06 (2006.01)F16J 15/3232 (2016.01)F16J 15/324 (2016.01)H02K 7/06 (2006.01)H02K 11/40 (2016.01)F16J 15/3208 (2016.01)H02K 5/10 (2006.01)H02K 5/124 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019088583 08.05.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/017004 20.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/226042 12.11.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Inventeur
SATO, Yuki
Fukushima-shi, Fukushima 960-1193, JP
ITO, Takuya
Fukushima-shi, Fukushima 960-1193, JP
SUGIHARA, Hiromi
Fukushima-shi, Fukushima 960-1193, JP
TANIDA, Masayuki
Fukushima-shi, Fukushima 960-1193, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.