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Brevet européen · EP3967911 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3967911
Numéro de demande
EP20802131
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2020
Publié
16 mars 2022
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F16K 31/06 (2006.01)
Priorité
JP 2019088204 08.05.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/018107 28.04.2020
Publication PCT
WO2020/226100 12.11.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Titulaire

Eagle Industry Co., Ltd.

1-12-15, Shiba-Daimon, Minato-ku Tokyo 105-8587, JP

Inventeur

IWANAGA, Hiroyuki

Tokyo 105-8587, JP

KASAGI, Yoshinari

Tokyo 105-8587, JP

FURUKAWA, Kenta

Tokyo 105-8587, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.