LUFTTECHNISCHES GERÄT UND RAUM
Brevet européen · EP3967941 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3967941
- Numéro de demande
- EP20196089
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2020
- Publié
- 16 mars 2022
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F24F 7/06 (2006.01)F24F 8/22 (2021.01)F24F 13/08 (2006.01)F24F 13/20 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Titulaire
LTG Aktiengesellschaft
70435 Stuttgart, DE
Inventeur
WAGNER, Ralf
70771 Leinfelden-Echterdingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.