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Brevet européen · EP3967973 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3967973
- Numéro de demande
- EP21206062
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2017
- Publié
- 16 mars 2022
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01C 11/02 (2006.01)G01C 21/32 (2006.01)G01C 21/34 (2006.01)G01S 5/02 (2010.01)G03B 21/28 (2006.01)
- Priorité
- GB 201617588 17.10.2016
- Divisionnaire de
- EP17196878
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
TOCHER, Neil
Edinburgh, EH3 8BL, GB
URE, Cameron
Edinburgh, EH3 8BL, GB
AHMADIAN, Mansour
Edinburgh, EH3 8BL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.