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Brevet européen · EP3968016 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3968016
- Numéro de demande
- EP19928242
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2019
- Publié
- 16 mars 2022
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G01N 30/86 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2019/018338 08.05.2019
- Publication PCT
- WO2020/225864 12.11.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
YAMADA, Yohei
Kyoto-shi, Kyoto 604-8511, JP
KANAZAWA, Shinji
Kyoto-shi, Kyoto 604-8511, JP
YASUDA, Hiroyuki
Kyoto-shi, Kyoto 604-8511, JP
KUNISAWA, Akihiro
Kyoto-shi, Kyoto 604-8511, JP
KANAZAWA, Yuzi
Kawasaki-shi, Kanagawa 211-8588, JP
HIDA, Yusuke
Kawasaki-shi, Kanagawa 211-8588, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.