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Brevet européen · EP3968016 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3968016
Numéro de demande
EP19928242
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mai 2019
Publié
16 mars 2022
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01N 30/86 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2019/018338 08.05.2019
Publication PCT
WO2020/225864 12.11.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Inventeur

YAMADA, Yohei

Kyoto-shi, Kyoto 604-8511, JP

KANAZAWA, Shinji

Kyoto-shi, Kyoto 604-8511, JP

YASUDA, Hiroyuki

Kyoto-shi, Kyoto 604-8511, JP

KUNISAWA, Akihiro

Kyoto-shi, Kyoto 604-8511, JP

KANAZAWA, Yuzi

Kawasaki-shi, Kanagawa 211-8588, JP

HIDA, Yusuke

Kawasaki-shi, Kanagawa 211-8588, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.