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Brevet européen · EP3968135 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3968135
Numéro de demande
EP21189799
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2013
Publié
16 mars 2022
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
28 nov. 2033
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G06F 3/0346 (2013.01)
G06F 3/01 (2006.01)
Priorité
US 201261731111 P 29.11.2012
US 201361792771 P 15.03.2013
Divisionnaire de
EP13858451
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

Haddish, Imran

Chino Hills, CA 91709, US

Inventeur

Haddish, Imran

Chino Hills, CA 91709, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.