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Brevet européen · EP3968370 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3968370
Numéro de demande
EP21195400
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2021
Publié
16 mars 2022
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H01L 23/48 (2006.01)
Priorité
JP 2020152505 11.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Inventeur

OHARA, Yoshihiro

Tokyo, 135-0061, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.