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Brevet européen · EP3968390 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3968390
Numéro de demande
EP21194958
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2021
Publié
16 mars 2022
Délivré
13 août 2025
Radié
4 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H10H 20/853 (2025.01)
H10H 20/856 (2025.01)
H10H 20/851 (2025.01)
Priorité
TW 109131624 15.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 4 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  3. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Titulaire

Eosopto Technology Co., Ltd

19F.-7, No. 699, Sec. 3, Taiwan Blvd. Xitun Dist., Taichung City 407, TW

Inventeur

CHEN, Koyu

Taichung City 407, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.