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Brevet européen · EP3968435 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3968435
- Numéro de demande
- EP20901327
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2020
- Publié
- 16 mars 2022
- Délivré
- 26 juin 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 10/48 (2006.01)H02J 7/00 (2006.01)G01R 31/392 (2019.01)H01M 10/42 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019227626 17.12.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/045128 03.12.2020
- Publication PCT
- WO2021/124914 24.06.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
SHOJI, Hideki
Iwaki-shi, Fukushima 972-8316, JP
MUNAKATA, Ichiro
Iwaki-shi, Fukushima 972-8316, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.