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Brevet européen · EP3968468 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3968468
- Numéro de demande
- EP21196162
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2021
- Publié
- 16 mars 2022
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H01R 13/405 (2006.01)H01R 13/6587 (2011.01)H01R 13/514 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020123799 11.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
REINHARDT, Marc
64625 Bensheim, DE
MUMPER, Guenther
64625 Bensheim, DE
RUSCH, Christian
64625 Bensheim, DE
BERGNER, Bert
64625 Bensheim, DE
RATHOD, Srinivas
560048 Bangalore, IN
SMINK, Rutger Wilhelmus
5222 AR 's-Hertogenbosch, NL
TUIN, Jacobus Nicolaas
5222 AR 's-Hertogenbosch, NL
WEISS, Anne
64625 Bensheim, DE
ABOULKASSEM, Samir
64625 Bensheim, DE
VENKADARI YOGENDRA, Deeksha
64625 Bensheim, DE
MANDEL, Christian
64625 Bensheim, DE
VOLKMANN, Daniel
64625 Bensheim, DE
KARRASCH, Gregor
64625 Bensheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.