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Brevet européen · EP3968516 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3968516
- Numéro de demande
- EP21187914
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2021
- Publié
- 16 mars 2022
- Délivré
- 17 avr. 2024
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03K 17/081 (2006.01)H01L 27/02 (2006.01)H03K 17/06 (2006.01)
- Priorité
- US 202017017109 10.09.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 17 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
Parties
Inventeur
ROSS, Thomas
Livingston, EH54 7FF, GB
ALLEGRINI, Gianluca
Musselburgh, EH21 7LW, GB
McIntosh, James
Longniddry, EH32 0LU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.