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Brevet européen · EP3968541 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3968541
Numéro de demande
EP21204821
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 déc. 2019
Publié
16 mars 2022
Délivré
18 déc. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 7/155 (2006.01)
H04B 1/00 (2006.01)
Priorité
US 201862787176 P 31.12.2018
US 201916729007 27.12.2019
Divisionnaire de
EP19220215
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

  2. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  3. 18 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

Parties

Inventeur

Ashworth, Christopher Ken

Toquerville, 84774, US

Mouser, Michael James

Wylie, 75098, US

Anderson, Dale Robert

Colleyville, 76034, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.