PILOTSIGNALE

Brevet européen · EP3968558 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3968558
Numéro de demande
EP21189607
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2016
Publié
16 mars 2022
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H04L 5/00 (2006.01)
Divisionnaire de
EP16719851
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

SONY GROUP CORPORATION

Sony Group Corporation

1-7-1 Konan Minato-ku, Tokyo, JP

Inventeur

LJUNG, Rickard

Basingstoke, RG22 4SB, GB

PRIYANTO, Basuki

Basingstoke, RG22 4SB, GB

LARSSON, Bo

Basingstoke, RG22 4SB, GB

BENGTSSON, Erik

Basingstoke, RG22 4SB, GB

YING, Zhinong

Basingstoke, RG22 4SB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.