AUDIOVORRICHTUNG, AUDIOSYSTEM UND COMPUTERLESBARES PROGRAMM
Brevet européen · EP3968657 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3968657
- Numéro de demande
- EP20801709
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2020
- Publié
- 16 mars 2022
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04S 7/00 (2006.01)H04S 3/00 (2006.01)H04R 3/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019088684 08.05.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/014525 30.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/225997 12.11.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Titulaire
D&M Holdings Inc.
Kawasaki-shi Kanagawa 210-8569, JP
Inventeur
IMAHAMA Yoshiharu
Shirakawa-shi Fukushima 961-0838, JP
TANI Shunichi
Shirakawa-shi Fukushima 961-0838, JP
HIGASHIMOTO Yusuke
Shirakawa-shi Fukushima 961-0838, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.