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Brevet européen · EP3968704 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3968704
Numéro de demande
EP20815236
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2020
Publié
16 mars 2022
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
26 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H04W 52/38 (2009.01)
H04W 52/36 (2009.01)
H04W 52/14 (2009.01)
Priorité
CN 201910472678 31.05.2019
Demande PCT
PCT/CN2020/092720 27.05.2020
Publication PCT
WO2020/238990 03.12.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

HUAWEI TECHNOLOGIES CO., LTD.

Huawei Administration Building Bantian, Longgang District, Shenzhen, Guangdong 518129, CN

Inventeur

FEI, Yongqiang

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

XIE, Xinqian

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

GUO, Zhiheng

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

CHENG, Xingqing

Shenzhen, Guangdong 518129, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.