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Brevet européen · EP3968805 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3968805
Numéro de demande
EP20758326
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2020
Publié
23 mars 2022
Délivré
13 août 2025
Fin de la protection au plus tard
14 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A42B 3/30 (2006.01)
Priorité
IT 201900006908 16.05.2019
IT 201900006909 16.05.2019
IT 201900006910 16.05.2019
IT 201900006914 16.05.2019
IT 202000007603 09.04.2020
Demande PCT
PCT/IB2020/054635 15.05.2020
Publication PCT
WO2020/230102 19.11.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Titulaire

LOCATELLI S.P.A.

Locatelli S.p.A.

Via della Resistenza 5/A, 24030 Almenno San Bartolomeo, IT

Inventeur

LOCATELLI, Antonio

24031 Almenno San Salvatore (BG), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.