RANGIERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3968852 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3968852
- Numéro de demande
- EP20729956
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2020
- Publié
- 23 mars 2022
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61B 5/0215 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 17/11 (2006.01)A61F 2/24 (2006.01)A61M 1/36 (2006.01)
- Priorité
- US 201962847629 P 14.05.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/063553 14.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/229636 19.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Titulaire
O'Halloran, Tony
Kilskeagh Turloughmore, Co. Galway, IE
Thompson, John
Dublin 13, D13 K039, IE
Balesh, Elie Rashid
5804 Coronado Ridge, El Paso, TX 79912, US
Inventeur
O'Halloran, Tony
Co. Galway, IE
Thompson, John
Dublin 13, D13 K039, IE
Balesh, Elie Rashid
El Paso, TX 79912, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.