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Brevet européen · EP3968925 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3968925
- Numéro de demande
- EP20727403
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2020
- Publié
- 23 mars 2022
- Délivré
- 5 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61B 17/12 (2006.01)A61F 13/20 (2006.01)A61B 17/24 (2006.01)
- Priorité
- SE 1950566 13.05.2019
- Demande PCT
- PCT/SE2020/050491 13.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/231317 19.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 19 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 4 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 04.04.2025
- 5 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
Parties
Inventeur
ÅHNBLAD, Susanne
131 46 Stockholm, SE
ÅHNBLAD, Peter
148 95 Muskö, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.