SYSTEME ZUR ERFASSUNG UND STIMULATION
Brevet européen · EP3968932 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3968932
- Numéro de demande
- EP20806537
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2020
- Publié
- 23 mars 2022
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61B 5/091 (2006.01)A61M 16/00 (2006.01)A61B 5/085 (2006.01)A61N 1/04 (2006.01)A61N 1/05 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)G16H 20/30 (2018.01)G16H 20/40 (2018.01)G16H 40/63 (2018.01)
- Priorité
- US 201962848739 P 16.05.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/033057 15.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/232333 19.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 28 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BEAU DE LOMENIE, Tour de Lyon, Rue de Lyon 77, 1203 GENEVE
Publié dans Swissreg le 28.08.2025
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
EVANS, Douglas G.
Downingtown, PA 19335, US
THAKKAR, Viral S.
Chester Springs, PA 19425, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.