VERWENDUNG VON ZUCKER ODER ZUCKERALKOHOL
Brevet européen · EP3969113 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3969113
- Numéro de demande
- EP20726038
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2020
- Publié
- 23 mars 2022
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A61K 8/34 (2006.01)A61K 8/60 (2006.01)A61K 31/7004 (2006.01)A61K 31/702 (2006.01)A61K 31/7016 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61K 9/06 (2006.01)A61K 9/08 (2006.01)A61K 9/12 (2006.01)A61K 31/047 (2006.01)A61K 47/10 (2017.01)A61Q 17/00 (2006.01)A61P 17/00 (2006.01)A61P 31/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 19174808 16.05.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/063131 12.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/229446 19.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 6 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2025
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Inventeur
APPAVOO, Shanthi
Whitefield, Bangalore 560 066, IN
DASGUPTA, Anindya
Whitefield, Bangalore 560 066, IN
MAJUMDAR, Amitabha
Whitefield, Bangalore 560 066, IN
MALLEMALA, Prathyusha
Whitefield, Bangalore 560 066, IN
SALGAONKAR, Neha
Whitefield, Bangalore 560 066, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.