POLYHARNSTOFF/POLYURETHAN-MIKROKAPSELN
Brevet européen · EP3969162 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3969162
- Numéro de demande
- EP20753738
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2020
- Publié
- 23 mars 2022
- Délivré
- 8 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 5 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B01J 13/14 (2006.01)A01N 25/28 (2006.01)B01J 13/20 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2020/072205 06.08.2020
- Publication PCT
- WO2022/028707 10.02.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 19 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 11 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M. ZARDI & CO. SA, Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 11.07.2024
- 8 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
Parties
Inventeur
37619 Bodenwerder, DE
37603 Holzminden, DE
37627 Stadtoldendorf, DE
37603 Holzminden, DE
37603 Holzminden, DE
37603 Holzminden, DE
37603 Holzminden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.