PIECE D'USURE COMPOSITE

Brevet européen · EP3969206 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3969206
Numéro de demande
EP21701695
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2021
Publié
23 mars 2022
Délivré
2 août 2023
Fin de la protection au plus tard
18 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C22C 29/00 (2006.01)
Priorité
BE 202005083 11.02.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/051040 19.01.2021
Publication PCT
WO2021/160381 19.08.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 25 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont

    Publié dans Swissreg le 25.09.2023

  6. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Titulaire

MAGOTTEAUX INTERNATIONAL S.A.

Rue A. Dumont, 4051 Vaux-sous-Chèvremont, BE

Mandataire

AWA Switzerland SA

AWA Switzerland Ltd.

Case Postale 47, 2800 Delémont

Inventeur

TRAN, Michel

4051 Vaux-sous-Chèvremont, BE

CLERMONT, Benoît

4030 Grivegnée, BE

MARGUILLIER, David

4624 Romsée, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.