VERFAHREN UND VORRICHTUNG

Brevet européen · EP3969209 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3969209
Numéro de demande
EP20718209
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2020
Publié
23 mars 2022
Délivré
23 avr. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 64/386 (2017.01)
B33Y 40/00 (2020.01)
B33Y 50/00 (2015.01)
B22F 10/31 (2021.01)
B22F 12/17 (2021.01)
Priorité
DE 102019113104 17.05.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/059056 31.03.2020
Publication PCT
WO2020/233877 26.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 4 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

  3. 23 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

Parties

Titulaire

Nikon SLM Solutions AG

Estlandring 4, 23560 Lübeck, DE

Inventeur

ROESGEN, Lukas

23560 Lübeck, DE

BRUECK, Daniel

23560 Lübeck, DE

WIESNER, Andreas

23560 Lübeck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.