BLATTVERARBEITUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3969283 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3969283
- Numéro de demande
- EP20720843
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2020
- Publié
- 23 mars 2022
- Délivré
- 15 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 28 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B41F 1/28 (2006.01)B26D 7/01 (2006.01)B65H 5/08 (2006.01)B41F 16/00 (2006.01)B41F 19/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 19020332 15.05.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/061873 29.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/229179 19.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 15 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
Parties
Inventeur
GENTIL, David
1454 L'Auberson
JONET, Arnaud
74500 Larringes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.