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Brevet européen · EP3969386 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3969386
- Numéro de demande
- EP19929008
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2019
- Publié
- 23 mars 2022
- Délivré
- 13 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B65D 47/06 (2006.01)B65D 47/08 (2006.01)A47G 19/22 (2006.01)B65D 77/28 (2006.01)B65D 43/16 (2006.01)
- Priorité
- AU 2019203320 13.05.2019
- Demande PCT
- PCT/AU2019/050549 30.05.2019
- Publication PCT
- WO2020/227752 19.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 13 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 13.12.2024
- 13 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
EGOROV, Miroslav
Mulgrave, Victoria 3170, AU
TJERNBERG, Lisa, Edlund
Mulgrave, Victoria 3170, AU
AMATOURY, Sylvain, Jacques
Mulgrave, Victoria 3170, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.