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Brevet européen · EP3969402 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3969402
Numéro de demande
EP20806753
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2020
Publié
23 mars 2022
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
12 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B66C 13/50 (2006.01)
B66C 15/00 (2006.01)
B66C 23/90 (2006.01)
B66D 1/54 (2006.01)
B66D 1/56 (2006.01)
B66D 1/40 (2006.01)
Priorité
FI 20195395 13.05.2019
FI 20195443 28.05.2019
Demande PCT
PCT/FI2020/050318 13.05.2020
Publication PCT
WO2020/229731 19.11.2020
Langue du dépôt
finnois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Inventeur

RITALA, Mikko

05830 Hyvinkää, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.