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Brevet européen · EP3969402 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3969402
- Numéro de demande
- EP20806753
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2020
- Publié
- 23 mars 2022
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B66C 13/50 (2006.01)B66C 15/00 (2006.01)B66C 23/90 (2006.01)B66D 1/54 (2006.01)B66D 1/56 (2006.01)B66D 1/40 (2006.01)
- Priorité
- FI 20195395 13.05.2019FI 20195443 28.05.2019
- Demande PCT
- PCT/FI2020/050318 13.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/229731 19.11.2020
- Langue du dépôt
- finnois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
RITALA, Mikko
05830 Hyvinkää, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.