SPULE VON TASCHENFEDERN
Brevet européen · EP3969409 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3969409
- Numéro de demande
- EP20712607
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2020
- Publié
- 23 mars 2022
- Délivré
- 24 janv. 2024
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B68G 15/00 (2006.01)B68G 7/00 (2006.01)B68G 9/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 19174378 14.05.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/058457 26.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/229036 19.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 24 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
Parties
Inventeur
VERMANDELE, Nico
8700 Tielt, BE
DESMET, Wim
8890 Moorslede, BE
MEYFROIDT, Maarten
8780 Oostrozebeke, BE
VANDERBEKEN, Bert
8790 Waregem, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.