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Brevet européen · EP3969513 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3969513
Numéro de demande
EP20731628
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2020
Publié
23 mars 2022
Délivré
20 août 2025
Fin de la protection au plus tard
11 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
C08L 23/08 (2025.01)
Priorité
US 201962848268 P 15.05.2019
Demande PCT
PCT/US2020/032497 12.05.2020
Publication PCT
WO2020/232006 19.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 3 sept. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Equistar Chemicals, LP, 1221 McKinney Street, Suite 300, Houston, TX 77010, Etats-Unis d'Amérique → Equistar Chemicals, LP, 2800 Post Oak Boulevard, Suite 5100, Houston, TX 77056, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

  3. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

Equistar Chemicals, LP

2800 Post Oak Boulevard, Suite 5100, Houston, TX 77056, US

Inventeur

MEHTA, Sameer D.

Houston, TX 77010, US

DIOH, Ndiba N.

Houston, TX 77010, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.