MIKROKANÄLE HOHER DICHTE
Brevet européen · EP3969567 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3969567
- Numéro de demande
- EP20806078
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2020
- Publié
- 23 mars 2022
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C12N 5/04 (2006.01)A61K 47/46 (2006.01)A61L 27/50 (2006.01)B01D 11/02 (2006.01)C08J 5/12 (2006.01)C09J 5/00 (2006.01)C12N 1/14 (2006.01)C12N 5/00 (2006.01)C12N 5/07 (2010.01)
- Priorité
- US 201962847771 P 14.05.2019
- Demande PCT
- PCT/CA2020/050654 14.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/227834 19.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 12 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.09.2025
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
Kitchener, Ontario N2E 3C2, CA
Gatineau, Québec J9J 0S7, CA
Gatineau, Québec J9J 0S7, CA
Ottawa, Ontario K2G 6V2, CA
Ottawa, Ontario K2M 2Z8, CA
Ottawa, Ontario K1J 6A4, CA
Ottawa, Ontario K4A 3T4, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.