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Brevet européen · EP3969612 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3969612
- Numéro de demande
- EP21711819
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2021
- Publié
- 23 mars 2022
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C12Q 1/6806 (2018.01)C12Q 1/6837 (2018.01)C12Q 1/6869 (2018.01)
- Priorité
- US 202062987047 P 09.03.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/055922 09.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/180724 16.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 4 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Inventeur
San Diego, California 92122, US
San Diego, California 92122, US
San Diego, California 92122, US
San Diego, California 92122, US
San Diego, California 92122, US
San Diego, California 92122, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.