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Brevet européen · EP3969686 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3969686
- Numéro de demande
- EP20727193
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2020
- Publié
- 23 mars 2022
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E04H 3/02 (2006.01)E04H 3/30 (2006.01)E04H 3/24 (2006.01)E04H 14/00 (2006.01)A47F 10/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019113013 16.05.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/063557 14.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/229640 19.11.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 13 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Inventeur
BURGER, Günter
79183 Waldkirch, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.