MOTEUR AVEC UN INSERT D'ALLUMAGE A PRECHAMBRE ACTIVE

Brevet européen · EP3969735 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3969735
Numéro de demande
EP20737511
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2020
Publié
23 mars 2022
Délivré
23 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
12 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F02B 19/10 (2006.01)
F02B 19/12 (2006.01)
F02B 19/18 (2006.01)
F02D 37/02 (2006.01)
F02M 51/02 (2006.01)
F02B 19/02 (2006.01)
F02B 19/06 (2006.01)
F02M 57/06 (2006.01)
F02P 15/00 (2006.01)
F02P 13/00 (2006.01)
Priorité
FR 1904961 13.05.2019
Demande PCT
PCT/FR2020/050790 13.05.2020
Publication PCT
WO2020/229775 19.11.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 4 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

  3. 29 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.09.2025

  4. 23 juil. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  5. 23 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

Parties

Titulaire

Rabhi, Vianney

69006 Lyon, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Rabhi, Vianney

69006 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.