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Brevet européen · EP3969763 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3969763
- Numéro de demande
- EP20728622
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2020
- Publié
- 23 mars 2022
- Délivré
- 13 mars 2024
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 13/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201916410579 13.05.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/031979 08.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/231765 19.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 13 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
Parties
Inventeur
POTTER, Steven, D.
Waltham, MA 02451, US
SAUNDERS, John Aaron
Waltham, MA 02451, US
THORNE, Christopher, Everett
Waltham, MA 02451, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.