SPANNVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3969784 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3969784
- Numéro de demande
- EP20730870
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2020
- Publié
- 23 mars 2022
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 7/08 (2006.01)F16H 7/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201916413073 15.05.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/033233 15.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/232392 19.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Inventeur
GUCLU, Ahmet
Bornova Izmir, TR
DEMIR, Erman
MAVISEHIR Izmir, TR
CANKUL, Sarp
Karsiyaka Izmir, TR
YILDIZ, Senol
Bornova Izmir, TR
KULA, Riza
Karsiyaka Izmir, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.