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Brevet européen · EP3969785 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3969785
- Numéro de demande
- EP20729922
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2020
- Publié
- 23 mars 2022
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F16H 25/22 (2006.01)
- Priorité
- US 201916411322 14.05.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/032955 14.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/232282 19.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Inventeur
CASTELL, Daniel, William
Broken Arrow, OK 74012, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.