LEUCHTE MIT KÜHLLUFTKANÄLEN
Brevet européen · EP3969807 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3969807
- Numéro de demande
- EP20702233
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2020
- Publié
- 23 mars 2022
- Délivré
- 21 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 19 janv. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F21S 8/04 (2006.01)F21S 8/06 (2006.01)F21V 15/01 (2006.01)F21V 23/00 (2015.01)F21V 31/00 (2006.01)F21V 29/83 (2015.01)F21V 5/00 (2018.01)F21V 7/00 (2006.01)F21V 17/00 (2006.01)F21V 17/12 (2006.01)F21V 23/02 (2006.01)F21W 131/40 (2006.01)F21Y 105/10 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- DE 102019112691 15.05.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/051237 20.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/228994 19.11.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 27 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 27.08.2024
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
BECHTER, Wolfgang
6850 Dornbirn, AT
ENDER, Claudio
6850 Dornbirn, AT
SPIEGEL, Michael
6850 Dornbirn, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.