VERFAHREN ZUM ÜBERWACHEN EINES BRENNERS UND/ODER EINES BRENNVERHALTENS EINES BRENNERS SOWIE BRENNERANORDNUNG
Brevet européen · EP3969812 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3969812
- Numéro de demande
- EP20734460
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mai 2020
- Publié
- 23 mars 2022
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23N 5/12 (2006.01)F24H 9/20 (2022.01)F23N 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019003451 16.05.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/000091 06.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/228979 19.11.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Inventeur
ARMESTO-BEYER, Kai
85640 Putzbrunn, DE
HAWTHORNE, Craig
85640 Putzbrunn, DE
MUSELMANN, Wolfgang
85640 Putzbrunn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.