VERFAHREN ZUM ÜBERWACHEN EINES BRENNERS UND/ODER EINES BRENNVERHALTENS EINES BRENNERS SOWIE BRENNERANORDNUNG

Brevet européen · EP3969812 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3969812
Numéro de demande
EP20734460
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2020
Publié
23 mars 2022
Délivré
5 juil. 2023
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23N 5/12 (2006.01)
F24H 9/20 (2022.01)
F23N 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 102019003451 16.05.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/000091 06.05.2020
Publication PCT
WO2020/228979 19.11.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 15 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

  3. 5 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

Parties

Inventeur

ARMESTO-BEYER, Kai

85640 Putzbrunn, DE

HAWTHORNE, Craig

85640 Putzbrunn, DE

MUSELMANN, Wolfgang

85640 Putzbrunn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.