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Brevet européen · EP3969965 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3969965
Numéro de demande
EP20731215
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2020
Publié
23 mars 2022
Délivré
16 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G04B 19/28 (2006.01)
Priorité
IT 201900006893 16.05.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/054570 14.05.2020
Publication PCT
WO2020/230074 19.11.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  3. 16 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IPWAY SAGL, Via Lugano 13, 6982 Agno

    Publié dans Swissreg le 16.10.2025

  4. 16 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

Parties

Titulaire

SBANG S.r.l.

Via Vincenzo Vela, 42, 10128 Torino (TO), IT

Mandataire

IPWAY Sagl

IPWAY SAGL

Via Lugano 13, 6982 Agno

Inventeur

MURER, Andrea

10129 Torino (TO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.