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Brevet européen · EP3970053 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3970053
Numéro de demande
EP20732619
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2020
Publié
23 mars 2022
Délivré
13 août 2025
Fin de la protection au plus tard
17 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G06F 30/18 (2020.01)
H02G 1/08 (2006.01)
G06T 17/05 (2011.01)
G06F 113/16 (2020.01)
B08B 9/02 (2006.01)
F16L 55/00 (2006.01)
F16L 101/10 (2006.01)
F16L 101/12 (2006.01)
F16L 101/20 (2006.01)
F16L 101/30 (2006.01)
F16L 101/40 (2006.01)
F16L 101/50 (2006.01)
Priorité
EP 19189025 30.07.2019
GB 201910831 30.07.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/066875 18.06.2020
Publication PCT
WO2021/018468 04.02.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Inventeur

PARKIN, Neil

London EC4V 5BT, GB

CONWAY, Anthony

London EC4V 5BT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.