SOCKEL FÜR EINE NACHRÜSTBARE FERNBEDIENUNG
Brevet européen · EP3970174 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3970174
- Numéro de demande
- EP20730817
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2020
- Publié
- 23 mars 2022
- Délivré
- 24 avr. 2024
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 9/08 (2006.01)H01H 23/14 (2006.01)H02B 1/044 (2006.01)
- Priorité
- US 201962847480 P 14.05.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/032942 14.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/232275 19.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 24 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
Parties
Inventeur
KILLO, Jason C.
Coopersburg, Pennsylvania 18036-1299, US
DIMBERG, Chris
Coopersburg, Pennsylvania 18036-1299, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.