FERROELEKTRISCHER SENSOR

Brevet européen · EP3970206 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3970206
Numéro de demande
EP20729644
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2020
Publié
23 mars 2022
Délivré
12 mars 2025
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03K 17/96 (2006.01)
H03K 17/955 (2006.01)
B25J 19/02 (2006.01)
H10N 30/85 (2023.01)
H10N 30/853 (2023.01)
H10N 30/857 (2023.01)
H10N 30/87 (2023.01)
H10N 30/20 (2023.01)
H10N 30/30 (2023.01)
H10N 30/50 (2023.01)
H10N 15/10 (2023.01)
G01J 5/34 (2022.01)
Priorité
DE 102019112771 15.05.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/063664 15.05.2020
Publication PCT
WO2020/229674 19.11.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

  2. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  3. 12 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

Parties

Inventeur

KAPPERT, Sandro

03238 Finsterwalde, DE

SAX, Stefan

8054 Graz, AT

PICHLER, Johann

8614 Breitenau am Hochlantsch, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.