FERROELEKTRISCHER SENSOR
Brevet européen · EP3970206 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3970206
- Numéro de demande
- EP20729644
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2020
- Publié
- 23 mars 2022
- Délivré
- 12 mars 2025
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03K 17/96 (2006.01)H03K 17/955 (2006.01)B25J 19/02 (2006.01)H10N 30/85 (2023.01)H10N 30/853 (2023.01)H10N 30/857 (2023.01)H10N 30/87 (2023.01)H10N 30/20 (2023.01)H10N 30/30 (2023.01)H10N 30/50 (2023.01)H10N 15/10 (2023.01)G01J 5/34 (2022.01)
- Priorité
- DE 102019112771 15.05.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/063664 15.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/229674 19.11.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 12 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
Parties
Inventeur
KAPPERT, Sandro
03238 Finsterwalde, DE
SAX, Stefan
8054 Graz, AT
PICHLER, Johann
8614 Breitenau am Hochlantsch, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.