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Brevet européen · EP3970209 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3970209
Numéro de demande
EP20728150
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2020
Publié
23 mars 2022
Délivré
14 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
13 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H10K 30/40 (2023.01)
H10K 85/50 (2023.01)
H10K 30/57 (2023.01)
H01L 31/032 (2006.01)
H01L 31/078 (2012.01)
H01L 31/0749 (2012.01)
Priorité
GB 201906926 16.05.2019
Demande PCT
PCT/GB2020/051173 14.05.2020
Publication PCT
WO2020/229826 19.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 25 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 22 avr. 2024

    Rectifié

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex

    Publié dans Swissreg le 22.04.2024

  6. 19 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 19.04.2024

  7. 14 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

Parties

Inventeur

CROSSLAND, Edward James William

Oxford, Oxfordshire OX5 1QU, GB

WILLIAMS, Ben

Oxford, Oxfordshire OX5 1QU, GB

BEAUMONT, Nicola

Oxford, Oxfordshire OX5 1QU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.