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Brevet européen · EP3970209 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3970209
- Numéro de demande
- EP20728150
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2020
- Publié
- 23 mars 2022
- Délivré
- 14 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H10K 30/40 (2023.01)H10K 85/50 (2023.01)H10K 30/57 (2023.01)H01L 31/032 (2006.01)H01L 31/078 (2012.01)H01L 31/0749 (2012.01)
- Priorité
- GB 201906926 16.05.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/051173 14.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/229826 19.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 25 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 22 avr. 2024
Rectifié
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 22.04.2024
- 19 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 19.04.2024
- 14 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
Parties
Inventeur
Oxford, Oxfordshire OX5 1QU, GB
Oxford, Oxfordshire OX5 1QU, GB
Oxford, Oxfordshire OX5 1QU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.