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Brevet européen · EP3970322 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3970322
- Numéro de demande
- EP20809493
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2020
- Publié
- 23 mars 2022
- Délivré
- 24 juil. 2024
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 47/11 (2022.01)H04L 43/0852 (2022.01)H04L 47/127 (2022.01)H04L 47/25 (2022.01)H04L 47/283 (2022.01)H04L 43/16 (2022.01)H04L 43/0864 (2022.01)
- Priorité
- US 201916415609 17.05.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/033154 15.05.2020
- Publication PCT
- WO2020/236599 26.11.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 4 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 24 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
Parties
Inventeur
NEWMAN, Peter
Milpitas, California 95035, US
PAN, Rong
Milpitas, California 95035, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.