TABAKSTAB FÜR EINEN AROMAINHALATOR

Brevet européen · EP3970536 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3970536
Numéro de demande
EP19929783
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2019
Publié
23 mars 2022
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A24D 1/20 (2020.01)
A24C 5/01 (2020.01)
B06B 1/20 (2006.01)
A24F 40/20 (2020.01)
Demande PCT
PCT/JP2019/019656 17.05.2019
Publication PCT
WO2020/234915 26.11.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 1 juin 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  3. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

Japan Tobacco Inc.

1-1, Toranomon 4-chome Minato-ku, Tokyo 105-6927, JP

Inventeur

FUJIKURA, Hirofumi

Tokyo 130-8603, JP

TAKAI, Kaori

Tokyo 130-8603, JP

SHINKAWA, Takeshi

Tokyo 130-8603, JP

UCHII, Kimitaka

Tokyo 130-8603, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.