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Brevet européen · EP3970581 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3970581
Numéro de demande
EP21195175
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2021
Publié
23 mars 2022
Délivré
2 août 2023
Fin de la protection au plus tard
6 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A47J 37/06 (2006.01)
A47J 37/07 (2006.01)
Priorité
US 202017022773 16.09.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  5. 16 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.10.2023

  6. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Inventeur

Gulian, Haig Levon

London, UB6 7QB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.